SOLUTIONS POUR PROPRIÉTAIRES D’ENTREPRISE

Votre entreprise est plus qu’un travail. Protégez ce que vous avez construit.

Votre entreprise représente du temps, des sacrifices, des responsabilités et souvent une grande partie de votre patrimoine.

Une stratégie de protection peut aider à préserver ce que vous avez construit lorsqu’un imprévu survient.

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Propriétaires · Associés · Employés clés · Continuité

Propriétaires

Associés

Employés clés

Continuité

Des entreprises différentes.

Des risques différents.

La bonne stratégie dépend de la structure de l’entreprise, des personnes qui la font fonctionner et des conséquences financières qu’un imprévu pourrait provoquer.

Protection du propriétaire

Protéger l’impact financier qu’une maladie, une invalidité ou un décès pourrait avoir sur l’entreprise et la famille du propriétaire.

Assurance personne clé

Prévoir les conséquences financières de la perte temporaire ou permanente d’une personne essentielle aux opérations.

Convention entre associés

Prévoir comment une participation pourrait être transférée ou rachetée lorsqu’un événement important survient.

Continuité des affaires

Maintenir les obligations financières et les opérations pendant une période de transition.

Assurance détenue par la société

Utiliser certaines stratégies d’assurance dans le cadre d’une planification corporative à long terme.

Avantages collectifs

Offrir des protections pouvant contribuer à attirer, soutenir et fidéliser les employés.

QUAND L’ENTREPRISE DÉPEND AUSSI DE VOUS

Que se passerait-il si vous ne pouviez plus travailler demain ?

Dans plusieurs entreprises, le propriétaire ne fait pas seulement partie de l’organisation. Il génère des revenus, entretient les relations avec les clients, supervise les opérations et prend les décisions importantes. Une maladie, une invalidité ou un décès peut donc avoir des conséquences à la fois personnelles et commerciales.

Votre revenu personnel

Si votre capacité à travailler diminue, votre revenu personnel peut être touché alors que vos obligations familiales continuent.

Les obligations de l’entreprise

Salaires, loyer commercial, prêts, fournisseurs et autres dépenses peuvent continuer même lorsque le propriétaire n’est plus en mesure de travailler.

Votre famille et votre patrimoine

Pour plusieurs entrepreneurs, l’entreprise représente une part importante du patrimoine familial. Une protection adaptée peut aider à éviter qu’un événement personnel devienne également une crise financière pour l’entreprise.

À retenir: Protéger le propriétaire peut aussi vouloir dire protéger son revenu, sa famille et la capacité de l’entreprise à poursuivre ses activités.

QUAND UNE PERSONNE FAIT UNE GRANDE DIFFÉRENCE

Que coûterait réellement la perte d’une personne clé ?

Une personne clé n’est pas nécessairement le propriétaire. Il peut s’agir d’un associé, d’un directeur, d’un vendeur important, d’un spécialiste ou de toute personne dont l’absence pourrait avoir un impact significatif sur les revenus, les clients ou les opérations.

Perte de revenus

Certains contrats, clients ou relations d’affaires peuvent dépendre directement de cette personne.

Recrutement et remplacement

Trouver une personne possédant les mêmes connaissances ou compétences peut demander du temps, du recrutement et de la formation.

Maintien des opérations

L’entreprise peut avoir besoin de liquidités supplémentaires pendant la période de transition.

Confiance des partenaires

Clients, prêteurs, fournisseurs ou investisseurs peuvent aussi être affectés lorsqu’une personne importante disparaît soudainement.

Comment fonctionne généralement l’assurance personne clé ?

L’entreprise peut souscrire une assurance sur la vie ou, selon le besoin, certaines autres protections visant une personne importante pour ses activités. L’entreprise est généralement propriétaire et bénéficiaire du contrat. Si un événement couvert survient, la prestation peut fournir des liquidités à l’entreprise selon les modalités de la protection.

L’objectif n’est pas de remplacer la personne.

Il est de donner à l’entreprise du temps et des ressources pour s’adapter.

Qui pourrait être une personne clé dans votre entreprise ?

Le propriétaire fondateur · Un associé · Un vendeur majeur · Un gestionnaire essentiel · Un spécialiste difficile à remplacer

Le propriétaire fondateur

Un associé

Un vendeur majeur

Un gestionnaire essentiel

Un spécialiste difficile à remplacer

PRÉVOIR AVANT QU’UNE DÉCISION DEVIENNE URGENTE

Si votre associé disparaissait demain, que deviendraient ses actions ?

Une convention entre associés peut prévoir ce qui doit arriver à la participation d’un propriétaire lorsqu’un décès, une invalidité ou un autre événement prévu survient. Mais prévoir le transfert n’est qu’une partie du problème. Il faut aussi déterminer comment le financer.

Prévoir le transfert

L’entente peut déterminer qui peut acheter les actions, dans quelles circonstances et selon quelles modalités.

Protéger les associés survivants

Sans financement prévu, les associés pourraient devoir trouver rapidement une somme importante pour exécuter le rachat.

Protéger la famille du propriétaire

Une structure bien planifiée peut aider la famille à recevoir la valeur prévue de la participation sans devoir rester impliquée dans l’entreprise.

Exemple simple
Deux associés détiennent chacun 50 % d’une entreprise.

Sans stratégie de financement
Au décès de l’un des associés, sa participation peut faire partie de sa succession selon les ententes et les règles applicables. L’associé survivant pourrait devoir trouver rapidement les liquidités nécessaires s’il souhaite racheter cette participation.

Avec une convention financée adéquatement
Une assurance peut fournir des liquidités permettant de financer tout ou partie du rachat prévu, selon la convention et les modalités du contrat.

Exemple simple
Deux associés détiennent chacun 50 % d’une entreprise.

Sans stratégie de financement

Au décès de l’un des associés, sa participation peut faire partie de sa succession selon les ententes et les règles applicables. L’associé survivant pourrait devoir trouver rapidement les liquidités nécessaires s’il souhaite racheter cette participation.

Avec une convention financée adéquatement

Une assurance peut fournir des liquidités permettant de financer tout ou partie du rachat prévu, selon la convention et les modalités du contrat.

Le problème n’est pas seulement de savoir qui rachètera les actions. Il faut aussi savoir avec quel argent.

PRÉPARER L’ENTREPRISE À CONTINUER

Votre entreprise pourrait elle fonctionner plusieurs mois sans vous ?

La continuité ne dépend pas uniquement d’une assurance.

Elle dépend aussi des liquidités, des responsabilités, des processus et des personnes capables de prendre le relais.

Qui prendrait les décisions ?

Si vous étiez absent demain, qui aurait l’autorité et l’information nécessaires pour prendre les décisions importantes ?

Qui s’occuperait des clients clés ?

Certaines relations commerciales reposent directement sur le propriétaire ou une personne précise. Qui pourrait assurer le suivi ?

Combien de temps vos liquidités pourraient elles soutenir l’entreprise ?

Salaires, loyers, prêts, fournisseurs et autres charges continuent même lorsqu’un revenu ou une personne importante disparaît.

Les processus importants sont ils documentés ?

Une entreprise dépend moins d’une seule personne lorsque les accès, procédures, responsabilités et contacts importants sont bien organisés.

Une stratégie de continuité peut combiner plusieurs éléments

Réserves financières · Assurance · Délégation · Documentation · Planification juridique

L’assurance peut fournir des liquidités lorsqu’un événement couvert survient, mais elle fonctionne mieux lorsqu’elle fait partie d’un plan plus large de continuité.

À retenir :
L’objectif n’est pas seulement de survivre à l’imprévu.

C’est de permettre à l’entreprise de continuer à servir ses clients, soutenir ses employés et respecter ses obligations.

Réserves financières

Assurance

Délégation

Documentation

Planification juridique

UNE PROTECTION INTÉGRÉE À LA PLANIFICATION CORPORATIVE

Quand l’entreprise devient propriétaire de la protection

Dans certaines situations, une société peut détenir une assurance sur la vie d’un propriétaire, d’un associé ou d’une personne clé afin de répondre à certains besoins de liquidités, de continuité ou de planification.

Créer des liquidités au bon moment

Lorsqu’un décès couvert survient, une prestation peut fournir des liquidités à l’entreprise afin de répondre à certains besoins prévus dans la stratégie.

Soutenir une stratégie à long terme

Une assurance détenue par la société peut parfois être utilisée dans le cadre d’une planification plus large touchant la continuité, le rachat d’actions ou certains objectifs successoraux.

Coordonner avec les autres professionnels

La propriété du contrat, les bénéficiaires, la fiscalité et la structure de l’entreprise doivent être analysés avec les professionnels appropriés.

Une assurance corporative n’est pas simplement une assurance personnelle payée par l’entreprise.

La structure du contrat, la raison pour laquelle la société détient la protection et la façon dont les sommes pourraient être utilisées doivent être réfléchies en fonction des objectifs de l’entreprise.

Conseiller en sécurité financière · Comptable · Fiscaliste · Notaire ou avocat

PROTÉGER L’ÉQUIPE QUI FAIT GRANDIR L’ENTREPRISE

De bons avantages peuvent aussi devenir un outil d’affaires.

Les protections offertes aux employés peuvent contribuer à leur sécurité financière, mais aussi aider l’entreprise à attirer, soutenir et fidéliser son équipe.

Santé et médicaments

Certaines protections peuvent aider les employés à couvrir des dépenses de santé et de médicaments qui ne sont pas entièrement prises en charge par les régimes publics.

Soins dentaires

Un régime peut inclure différentes protections pour les soins dentaires selon la structure et les besoins de l’entreprise.

Vie et invalidité

Des protections collectives peuvent offrir une sécurité financière supplémentaire aux employés et à leurs familles lorsqu’un événement important survient.

Attraction et fidélisation

Un programme d’avantages peut contribuer à rendre la rémunération globale plus intéressante et à soutenir la rétention des employés.

Un régime collectif n’a pas besoin d’être identique pour toutes les entreprises.

La taille de l’équipe, le budget, les besoins des employés et les objectifs de l’employeur peuvent influencer la structure choisie.

Budget · Besoins de l’équipe · Attraction et rétention

Budget

Besoins de l’équipe

Croissance de l’entreprise

PRÉPARER LA SUITE AVANT QU’ELLE DEVIENNE URGENTE

Votre entreprise devrait pouvoir continuer au delà de vous.

La relève peut être familiale, interne ou externe. Dans tous les cas, elle demande du temps, une réflexion sur la valeur de l’entreprise et une stratégie pour faciliter le transfert.

Identifier la relève

Qui pourrait reprendre l’entreprise demain : un enfant, un employé clé, un associé ou un acheteur externe ?

Préparer la valeur

Comprendre la valeur de l’entreprise aide à mieux planifier le transfert, le financement et les attentes des personnes impliquées.

Planifier le financement

Épargne, financement, assurance et autres stratégies peuvent jouer différents rôles pour faciliter la transition selon la situation.

Une relève réussie ne commence pas au moment de vendre. Elle se prépare plusieurs années à l’avance.

La structure corporative, la fiscalité, la convention entre associés, la succession et le financement peuvent tous influencer la façon dont l’entreprise sera transmise.

Commencer ma planification de relève

Une stratégie d’entreprise demande plusieurs expertises

Les décisions qui touchent une entreprise peuvent avoir des conséquences financières, fiscales, juridiques et successorales. Une bonne planification gagne souvent à être coordonnée entre plusieurs professionnels.

Conseiller en sécurité financière

Identifier les risques liés à la protection et proposer des solutions d’assurance adaptées lorsqu’elles sont pertinentes.

Comptable

Comprendre les impacts comptables et aider à intégrer les décisions dans la réalité financière de l’entreprise.

Fiscaliste

Analyser les conséquences fiscales des structures et des stratégies envisagées.

Notaire ou avocat

Préparer ou réviser les conventions, les documents juridiques et les mécanismes de transfert.

Autres spécialistes au besoin

Évaluation d’entreprise, financement, relève ou autres expertises peuvent être nécessaires selon la situation.

Mon rôle n’est pas de remplacer ces professionnels. Il est de travailler avec eux lorsque la situation l’exige afin que les solutions de protection s’intègrent correctement à votre plan d’entreprise.

Faire le point sur ma stratégie d’entreprise

Questions fréquentes sur les solutions pour entreprises

Des réponses simples pour mieux comprendre avant de prendre une décision

Mon entreprise devrait elle détenir une assurance vie ?

Dans certaines situations, une société peut détenir une assurance sur la vie d’un propriétaire, d’un associé ou d’une personne clé. Cette structure peut répondre à des besoins de liquidités, de continuité, de rachat d’actions ou de planification successorale. La pertinence dépend toutefois de la structure de l’entreprise, des objectifs et des considérations fiscales et juridiques.

Qu’est ce qu’une assurance personne clé ?

L’assurance personne clé vise à protéger l’entreprise contre l’impact financier que pourrait provoquer la perte d’une personne essentielle à ses activités. L’entreprise est généralement propriétaire et bénéficiaire du contrat. La prestation peut lui fournir des liquidités pour gérer une période de transition, recruter, maintenir les opérations ou absorber certaines pertes financières.

Comment fonctionne une convention entre associés financée par assurance ?

Une convention entre associés peut prévoir ce qui arrivera aux actions d’un propriétaire lorsqu’un événement prévu survient. Une assurance peut ensuite servir à fournir tout ou partie des liquidités nécessaires pour effectuer le rachat prévu. La structure exacte doit être coordonnée avec les professionnels juridiques et fiscaux appropriés.

Que se passe t il si mon associé décède ou devient invalide ?

Cela dépend de la convention entre associés, de la structure juridique de l’entreprise et des protections déjà en place. Sans plan clair, la propriété, les responsabilités et le financement d’un éventuel rachat peuvent devenir complexes. Une planification faite à l’avance permet de déterminer les options avant qu’une décision urgente soit nécessaire.

Est ce qu’une petite entreprise peut offrir des avantages collectifs ?

Oui. Les régimes collectifs ne sont pas réservés aux grandes entreprises. Selon le nombre d’employés, le budget et les besoins de l’équipe, différentes solutions de santé, médicaments, soins dentaires, vie ou invalidité peuvent être envisagées.

Comment savoir combien de protection mon entreprise devrait avoir ?

Il n’existe pas un montant universel. L’analyse peut tenir compte des revenus générés par les personnes clés, des dettes, des dépenses d’exploitation, du coût de remplacement, de la valeur des participations, des besoins de liquidités et du temps nécessaire pour permettre à l’entreprise de s’adapter.

Est ce que je dois parler à mon comptable ou à mon fiscaliste avant de mettre une stratégie en place ?

Pour certaines stratégies corporatives, oui. La propriété du contrat, la fiscalité, les conventions entre associés, la succession et la structure de l’entreprise peuvent avoir des conséquences qui dépassent l’assurance. Le conseiller en sécurité financière peut donc travailler avec le comptable, le fiscaliste, le notaire ou l’avocat lorsque la situation l’exige.

Vous avez une situation particulière dans votre entreprise ?

Prenons le temps d’identifier les risques, les protections déjà en place et les professionnels qui devraient participer à la réflexion.

Faire le point sur mon entreprise.

PROTÉGER CE QUE VOUS AVEZ BÂTI

Prêt à faire le point sur les risques de votre entreprise ?

Prenons le temps de regarder votre structure, vos associés, vos personnes clés, vos obligations et les protections déjà en place afin de mieux comprendre les risques qui méritent votre attention.